Mentions Légales & Cadre Réglementaire d'Utilisation

1. Identification de l'Éditeur du Site

Le présent site internet est édité par l'organisme associatif d'utilité publique suivant :

• Dénomination officielle : CLUB ARCHEOLOGIQUE DU LANGUEDOC
• Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
• Siège social : 16 RUE DU FAUBOURG DU COURREAU, 34000 MONTPELLIER, FRANCE
• Numéro RNA : W343003580
• Numéro SIREN : 431 480 789
• Déclaration préfectorale : Préfecture de l'Hérault
• Numéro de téléphone : +33 (0)4 01 84 92 54
• Adresse électronique : bnmkbklnm@gmail.com

2. Direction de la Publication

Directeur de la Publication : M. Jean-Louis Fabre, en sa qualité statutaire de Président du Conseil d'Administration du Club Archéologique du Languedoc.
Responsable de la Rédaction : Mme Claire Vidal, Secrétaire Générale de l'association.

3. Hébergement de la Plateforme

Ce portail institutionnel est hébergé sur des infrastructures hautement sécurisées respectant les normes de souveraineté numérique européenne et de haute disponibilité :
Prestataire d'Hébergement : Serveurs Cloud sécurisés Union Européenne.
L'hébergeur assure la conservation des données techniques de connexion conformément aux obligations légales de l'article 6-II de la LCEN.

4. Propriété Intellectuelle & Sciences Ouvertes

Conformément à la volonté de partage désintéressé du Club Archéologique du Languedoc, l'ensemble des textes originaux, rapports d'inventaire scientifique et ressources pédagogiques publiés sur ce site sont mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0).

Toute reproduction ou réutilisation est expressément autorisée pour les besoins de l'enseignement, de la recherche scientifique et de la vulgarisation bénévole, à la condition expresse de mentionner la paternité de l'œuvre : « Club Archéologique du Languedoc (Loi 1901) » et de ne poursuivre aucune finalité mercantile.

5. Limitation de Responsabilité & Liens Hypertextes

Les informations scientifiques et historiques contenues sur ce portail sont le fruit de recherches méthodiques conduites avec rigueur par nos bénévoles. Toutefois, le Club Archéologique du Languedoc ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles omissions ou erreurs matérielles.

Pour toute question juridique ou demande de rectification, vous pouvez joindre le secrétariat général via notre page de correspondance officielle :